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Les Incoterms 2022: Guide complet !
Les Incoterms® ont été publiés pour la première fois en 1936 et sont régulièrement mis à jour au fil du temps pour refléter l'évolution de l'environnement commercial mondial et être utilisés en continu en 2022 et au-delà. La Chambre de commerce internationale (CCI) a publié la dernière version des Incoterms® 2020. Ces changements sont entrés en vigueur le 1er janvier 2020 et sont utilisés en 2022 et au-delà, jusqu'à ce que les prochains changements soient publiés à l'avenir. La CCI a publié initialement les Incoterms® en 1936 et a continuellement apporté des mises à jour pour refléter les changements de l'environnement du commerce mondial. Il est important que toutes les parties impliquées dans le commerce comprennent clairement les changements et comment ils s'appliquent aux chaînes d'approvisionnement mondiales. Les Incoterms® jouent un rôle crucial dans le monde du commerce mondial. En 2022, il est impératif que les acheteurs et les vendeurs comprennent clairement les Incoterms® 2010 ou les Incoterms® 2020 et comprennent clairement les obligations de chaque partie le long de la chaîne d'approvisionnement.
Ejjilali ATIQI
Updated Jul 29, 2023
Published Nov 28, 2023
Qu'est-ce que les Incoterms® ?
En termes simples, les Incoterms® sont les conditions de vente auxquelles l'exportateur et l'importateur de marchandises conviennent lors de transactions internationales. Ces règles sont acceptées par les gouvernements et les autorités légales du monde entier. Comprendre les Incoterms® est une partie vitale du commerce international car ils indiquent clairement quelles tâches, quels coûts et quels risques sont associés à l'acheteur et au fournisseur.
L'Incoterm® indique quand les coûts et les risques du vendeur sont transférés à l'acheteur. Il est également important de comprendre que toutes les règles ne s'appliquent pas dans tous les cas. Certaines englobent tous les modes de transport. Le transport par tous les modes de transport (route, rail, air et mer) couvre FCA, CPT, CIP, DAP, DPU (remplace DAT) et DDP. Le transport maritime/voie navigable intérieure (Sea) couvre FAS, FOB, CFR et CIF.
Pourquoi les Incoterms® sont-ils essentiels dans le commerce international ?
Les Incoterms® sont appelés Termes du Commerce International. Ce sont un ensemble de règles publiées par la Chambre de commerce internationale (CCI), qui sont liées au droit commercial international. Selon la CCI, les règles Incoterms® fournissent des définitions internationalement acceptées et des règles d'interprétation pour la plupart des termes commerciaux couramment utilisés dans les contrats de vente de marchandises.
Toutes les achats internationaux seront traités selon un Incoterm convenu pour définir la partie qui supporte légalement les coûts et les risques. Les Incoterms® seront clairement indiqués sur les documents d'expédition pertinents.
Un aperçu des Incoterms® 2020 pour 11 termes, 7 pour tous les modes de transport.
EXW (Ex Works - départ usine)
"Ex Works" signifie que le vendeur met les marchandises à la disposition de l'acheteur aux locaux du vendeur ou à un autre endroit désigné (par exemple, usine, entrepôt, etc.).
Le vendeur n'a pas besoin de charger les marchandises sur un moyen de transport collecteur. Il n'a pas non plus besoin de les dédouaner pour l'exportation, lorsque cette opération est applicable.
FCA (Free Carrier - Franco Transporteur)
Le vendeur livre les marchandises au transporteur ou à une autre personne désignée par l'acheteur aux locaux du vendeur ou à un autre endroit désigné.
Les parties sont vivement conseillées de spécifier aussi explicitement que possible le point à l'intérieur du lieu de livraison désigné, car le risque passe à l'acheteur à ce moment-là.
FAS (Free alongside board)
Le vendeur effectue la livraison lorsque les marchandises sont placées à côté du navire (par exemple, sur un quai ou une barge) désigné par l'acheteur au port d'embarquement désigné.
Le risque de perte ou d'endommagement des marchandises passe lorsque les produits sont à côté du navire. L'acheteur supporte tous les coûts à partir de ce moment-là.
CIP (Carriage and Insurance Paid To - Port et Assurance Payés Jusqu'à)
Le vendeur est responsable du transport des marchandises jusqu'au lieu de destination convenu et couvre également une assurance pour protéger l'acheteur contre les risques de perte ou de dommage pendant le transport.
FOB (Free on board)
Le vendeur effectue la livraison des marchandises à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement désigné ou se procure les marchandises déjà ainsi livrées.
Le risque de perte ou d'endommagement des marchandises passe lorsque les produits sont à bord du navire. L'acheteur supporte tous les coûts à partir de ce moment-là.
CFR- Cost and Freight
Le vendeur effectue la livraison des marchandises à bord du navire ou se procure les marchandises déjà ainsi livrées.
Le risque de perte ou d'endommagement des marchandises passe lorsque les produits sont à bord du navire.
Le vendeur doit conclure un contrat et payer les coûts et le fret nécessaires pour amener les marchandises au port de destination désigné.
CIF – Cost, Insurance and Freight
Le vendeur effectue la livraison des marchandises à bord du navire ou se procure les marchandises déjà ainsi livrées. Le risque de perte ou d'endommagement des marchandises passe lorsque les produits sont à bord du navire.
Le vendeur doit conclure un contrat et payer les coûts et le fret nécessaires pour amener les marchandises au port de destination désigné.
Le vendeur contracte également une assurance couvrant le risque de perte ou d'endommagement des marchandises pendant le transport pour le compte de l'acheteur.
L'acheteur doit noter que dans le cadre du CIF, le vendeur est tenu de souscrire une assurance couvrant uniquement les risques minimums. Si l'acheteur souhaite bénéficier d'une meilleure protection d'assurance, il devra convenir expressément avec le vendeur ou prendre ses propres dispositions d'assurance supplémentaires.
CPT – Carriage Paid To
Le vendeur livre les marchandises au transporteur ou à une autre personne désignée par le vendeur à un lieu convenu (si un tel lieu est convenu entre les parties).
Le vendeur doit conclure un contrat et payer les frais de transport nécessaires pour amener les marchandises au lieu de destination désigné.
CIP – Carriage And Insurance Paid To
Le vendeur a les mêmes responsabilités que pour CPT, mais il contracte également une assurance couvrant le risque de perte ou d'endommagement des marchandises pendant le transport pour le compte de l'acheteur.
L'acheteur doit noter que dans le cadre du CIP, le vendeur est tenu de souscrire une assurance couvrant uniquement les risques minimums. Si l'acheteur souhaite bénéficier d'une meilleure protection d'assurance, il devra convenir expressément avec le vendeur ou prendre ses propres dispositions d'assurance supplémentaires.
DAP – Delivered At Place
Le vendeur effectue la livraison lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport arrivant, prêtes pour le déchargement au lieu de destination désigné.
Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement des marchandises jusqu'au lieu désigné.
DPU – Delivered At Place Unloaded (replaces Incoterm® 2010 DAT)
DPU remplace l'ancien Incoterm® DAT (Rendu Au Terminal). Le vendeur effectue la livraison lorsque les marchandises, une fois déchargées, sont mises à la disposition de l'acheteur à un lieu de destination désigné.
Le vendeur supporte tous les risques liés à l'acheminement des marchandises jusqu'au lieu de destination désigné, ainsi qu'à leur déchargement.
DDP – Delivered Duty Paid
Le vendeur effectue la livraison lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l'acheteur, dédouanées pour l'importation, sur le moyen de transport arrivant, prêtes pour le déchargement au lieu de destination désigné.
Le vendeur supporte tous les coûts et risques liés à l'acheminement des marchandises jusqu'au lieu de destination. Ils doivent dédouaner les produits non seulement pour l'exportation mais aussi pour l'importation, payer tous les droits pour l'exportation et l'importation, et effectuer toutes les formalités douanières.
Conclusion:
Les Incoterms jouent un rôle essentiel dans les transactions commerciales internationales en établissant des règles claires sur les responsabilités et les coûts entre les acheteurs et les vendeurs. Il est crucial pour les importateurs, exportateurs et transitaires de comprendre et de choisir les termes Incoterms appropriés pour garantir une logistique fluide et réussie dans le contexte du commerce mondial.
